Démarches Décès : Quelles sont les formalités à accomplir suite à un un décès en France
Publié le 8 juillet 2025
Lecture estimée à 5 min
Le décès d’un proche est une épreuve douloureuse qui s’accompagne de nombreuses formalités administratives à accomplir rapidement. Le chagrin et la douleur émotionnelle liés à la mort rendent ces démarches encore plus difficiles à gérer. Après la mort, il est important de savoir que les obsèques doivent avoir lieu dans les 6 jours suivant le décès, hors dimanches et jours fériés.
Après le décès d’un proche, la déclaration de décès doit être faite dans les 24 heures à la mairie, suivie de l’organisation des obsèques sous 6 jours, sauf cas particuliers. Après le décès d’un membre de la famille, il est nécessaire de prévenir les organismes tels que les banques, l’employeur et les caisses de retraite du décès. Les démarches se poursuivent avec l’information des organismes concernés comme la banque, l’employeur, les caisses de retraite et le notaire pour la succession. À noter que les comptes bancaires du défunt sont bloqués jusqu’au règlement de la succession. Voici un guide complet pour vous accompagner dans ces moments difficiles.
Introduction aux démarches après un décès
Lorsqu’un décès survient dans votre entourage, il est essentiel de bien connaître l’ensemble des démarches à accomplir pour traverser cette période douloureuse avec plus de sérénité. En général, après un décès, plusieurs étapes importantes doivent être organisées : l’organisation des obsèques selon les souhaits du défunt et de la famille, la déclaration officielle du décès auprès de la mairie de votre commune, la notification aux différents organismes concernés, ainsi que la résiliation des nombreux contrats et abonnements que possédait le défunt. Il est possible que chaque étape doive être réalisée dans des délais bien précis pour éviter tout blocage ou complication administrative par la suite.
Ce guide pratique vous accompagne étape par étape pour ne rien oublier d’essentiel et vous aide à respecter toutes les formalités indispensables, depuis la déclaration du décès à la mairie jusqu’à la gestion minutieuse des comptes bancaires et des différents contrats. Toutefois, prendre le temps nécessaire pour bien s’informer sur l’ensemble des démarches à suivre permet d’aborder cette période difficile avec davantage de sérénité et d’éviter les complications potentielles avec les organismes administratifs et financiers.
Première étape : Constater le décès
La toute première étape après un décès, bien que particulièrement délicate pour les proches, consiste à faire constater le décès par un professionnel de santé. Qu’il s’agisse d’un décès à domicile ou ailleurs, il est impératif de contacter rapidement un médecin – que ce soit le médecin de famille ou SOS Médecins – qui se déplacera sur place pour établir le certificat de décès, document indispensable et incontournable pour toutes les démarches administratives qui suivront. Dans le cas où le décès survient dans une maison de retraite ou un établissement de santé, c’est naturellement le service médical de l’établissement qui prend en charge cette formalité et rédige ce précieux document. Il est essentiel de conserver soigneusement ce certificat de décès, car il vous sera demandé à plusieurs reprises lors de vos démarches auprès de la mairie, des organismes sociaux et des différents prestataires de services. Cette étape, malgré la difficulté qu’elle représente pour la famille en deuil, marque véritablement le début du processus administratif qui accompagne un décès.
Que faire, les premières formalités a effectuer dans les 24 heures en cas de décès
Que faire après un décès d’un parent ou d’un proche à l’hôpital ou à domicile ?
La procédure varie selon le lieu du décès. Pour un décès à domicile, contactez rapidement le médecin traitant ou SOS Médecins au 3624. En cas d’absence de réponse, composez le 15 (SAMU).
Dans un établissement de santé, le personnel médical se charge automatiquement de la constatation. Le médecin établit un certificat de décès, document indispensable pour la suite des démarches.
À domicile, le corps peut rester sur place ou être transporté vers une chambre funéraire. Si le défunt avait exprimé des volontés particulières concernant le lieu de repos ou le transfert du corps, il est important de respecter ces choix et d’en informer les services funéraires lors des démarches décès. À l’hôpital, le transfert vers la chambre mortuaire reste gratuit pendant les trois premiers jours.
Les infirmiers diplômés d’État peuvent désormais constater un décès, une nouvelle mesure entrée en vigueur depuis avril 2025 pour faciliter cette démarche dans les zones rurales.
La déclaration obligatoire à effectuer a la mairie
La déclaration de décès doit être effectuée à la mairie du lieu où le proche est décédé, dans un délai de 24 heures suivant le constat médical, hors week-ends et jours fériés. Cette formalité administrative requiert la présentation du certificat médical de décès, une pièce d’identité du défunt et le livret de famille.
Un membre de la famille ou l’entreprise de pompes funèbres mandatée peut réaliser cette démarche. Il est important de noter que l’entreprise de pompes funèbres peut également se charger de la déclaration à la mairie, ainsi que de la demande de permis d’inhumer ou de fermer le cercueil, et de la coordination des opérations funéraires. Pour les décès survenus dans un établissement de santé ou une maison de retraite, la structure prend en charge la déclaration auprès de la mairie.
Après la déclaration, l’officier d’état civil dresse un acte de décès. Ce document est nécessaire pour accomplir la majorité des formalités administratives après un décès. La mairie remet gratuitement plusieurs exemplaires de l’acte de décès, document indispensable pour les démarches ultérieures auprès des organismes sociaux, bancaires et administratifs.
L’obtention des copies d’acte de décès
Trois options s’offrent à vous pour obtenir des copies d’acte de décès : la demande en ligne via Service-Public.fr, le courrier postal ou le déplacement en mairie. La voie numérique garantit une réception sous 20 jours environ, tandis que le guichet permet une obtention immédiate.
Pour une demande à distance, munissez-vous des informations essentielles : nom, prénoms du défunt, date et lieu du décès. Un formulaire simple et gratuit vous guide pas à pas dans la démarche.
La mairie du lieu de décès ou celle du dernier domicile du défunt peuvent délivrer ces documents. Prévoyez une dizaine d’exemplaires pour vos futures démarches auprès des organismes. Les copies restent accessibles à tout moment et sans justification particulière, même plusieurs années après le décès.
L’organisation des obsèques sous 6 jours
Le choix entre inhumation et crémation
Après le décès d’un proche, la famille doit choisir entre deux types d’obsèques : l’inhumation traditionnelle ou la crémation. Cette décision respecte en priorité les volontés exprimées par le défunt, notamment dans un testament ou un contrat obsèques.
Les autorisations nécessaires varient selon le choix retenu. Un permis d’inhumer est requis pour l’enterrement, tandis que la crémation exige une autorisation spécifique du maire de la commune où le décès est survenu. Ces documents sont à obtenir avant l’organisation des obsèques.
Les démarches auprès des pompes funèbres
La sélection d’une entreprise de pompes funèbres agréée constitue une étape essentielle. Il est nécessaire de contacter une entreprise habilitée pour organiser les obsèques. Le choix de l’entreprise doit se faire avec attention, et toute association ou recommandation illégale en faveur d’une entreprise est interdite par la loi. Ces professionnels vous accompagnent dans la préparation des obsèques et peuvent prendre en charge de nombreuses formalités administratives à votre place.
Un conseiller funéraire établira avec vous un devis détaillé comprenant les prestations obligatoires et optionnelles. Les tarifs varient selon vos choix : cercueil, cérémonie, fleurs, plaques funéraires. Les frais funéraires peuvent être prélevés sur les comptes bancaires du défunt dans la limite de 5 000 euros. Il est recommandé de vérifier l’existence d’un contrat d’assurance obsèques ou d’assurance vie afin de financer les funérailles.
N’hésitez pas à comparer plusieurs devis de monument funéraire. La loi impose aux entreprises funéraires de présenter clairement leurs tarifs et prestations.
Le transport du corps et les autorisations
Le transport du corps défunt avant mise en bière doit s’effectuer dans les 48 heures suivant le décès. Cette opération requiert une autorisation délivrée par la mairie du lieu de décès, accompagnée du certificat médical attestant l’absence de maladie contagieuse.
Le véhicule utilisé doit répondre aux normes sanitaires en vigueur et disposer d’un équipement réfrigéré.
La déclaration préalable de transport s’avère obligatoire auprès des communes de départ et d’arrivée. Une circonstance particuliere concerne les rapatriements suite à un décès l’étranger : l’autorisation consulaire française devient alors indispensable, tout comme l’accord des autorités du pays concerné.
Le contrat d’assurance et les obsèques
Le financement des obsèques peut être anticipé grâce à un contrat d’assurance obsèques souscrit par le défunt, une démarche qui s’avère souvent particulièrement judicieuse pour les familles. Ce type de contrat permet effectivement de prévoir à l’avance le paiement de l’inhumation ou de la crémation, soulageant ainsi les proches d’un souci financier supplémentaire au moment où ils traversent une période difficile.
Pour savoir si un tel contrat existe, il est vivement conseillé de consulter attentivement le livret de famille du défunt, où une copie du contrat d’assurance obsèques est souvent conservée avec les autres documents importants. Il est particulièrement important de bien distinguer l’assurance obsèques, qui couvre spécifiquement les frais liés aux funérailles, de l’assurance vie, qui vise plutôt à transmettre un capital aux bénéficiaires désignés et répond à des objectifs différents. Prendre le temps de vérifier méticuleusement l’existence de ces contrats facilite grandement les démarches administratives et permet à la famille de respecter sereinement les volontés du défunt tout en gérant de manière apaisée les aspects financiers des obsèques, ce qui représente un soulagement considérable dans ces moments délicats.
Les dernières volontés du défunt
Respecter les dernières volontés du défunt constitue une démarche fondamentale pour les proches, tant sur le plan des formalités administratives qu’au niveau de l’accompagnement émotionnel. Le défunt peut avoir formulé ses souhaits concernant l’organisation des obsèques, que ces directives aient été exprimées de manière orale ou consignées par écrit dans un testament ou un document spécifique.
Ces volontés peuvent concerner le type de cérémonie funéraire souhaité, les textes à lire lors de l’hommage, les morceaux musicaux à diffuser pendant le recueillement ou encore le choix définitif entre inhumation et crémation. Prendre en considération ces indications précises permet de rendre un hommage authentique et fidèle à la personnalité du défunt, tout en accompagnant efficacement les proches dans leur travail de deuil. Cette étape, particulièrement chargée sur le plan émotionnel, aide la famille à traverser cette épreuve en honorant la mémoire et en respectant scrupuleusement les choix de la personne disparue.
Liste des organismes prévenir en cas de décès
Banques et organismes financiers
La notification rapide du décès aux banques permet le blocage immédiat des comptes bancaires personnels du défunt. Un rendez-vous avec le conseiller succession facilitera vos démarches administratives.
Les héritiers peuvent obtenir le remboursement des frais funéraires sur présentation des factures, jusqu’à 5 000 euros. La banque autorise également le règlement des impôts et des frais médicaux dans cette même limite.
Il est important de vérifier auprès des banques et organismes financiers l’existence d’un contrat d’assurance décès-obsèques ou d’assurance vie, qui peut permettre de financer les funérailles ou d’alléger la charge financière des proches. Les contrats d’assurance-vie méritent une attention particulière. Contactez les établissements financiers pour identifier d’éventuels contrats souscrits par le défunt. Un service de recherche gratuit existe via l’AGIRA pour retrouver ces contrats.
Pour les crédits en cours, l’assurance emprunteur prend généralement le relais. Transmettez l’acte de décès à l’organisme prêteur pour activer cette garantie.
Dans le cas de crédit en cours, quel est le délai pour prévenir la banque ?
Les proches disposent d’un délai maximum de 7 jours suivant la date du décès pour notifier l’établissement bancaire. Cette démarche rapide garantit la sécurisation des avoirs du défunt et simplifie les futures opérations successorales.
Pour une efficacité optimale, privilégiez une déclaration dans les 48 heures auprès de votre agence, munie de l’acte de décès. La transmission peut s’effectuer directement en agence ou par lettre recommandée avec accusé de réception.
Certaines banques accordent un délai étendu jusqu’à un mois, mais une notification précoce reste préférable pour protéger les intérêts des héritiers et accélérer le traitement du dossier de succession.
Employeur et caisses de retraite
La famille doit notifier rapidement le décès à l’employeur par téléphone, puis envoyer un acte de décès en recommandé avec accusé de réception. L’entreprise établira le solde de tout compte et les documents de fin de contrat.
Il est également essentiel que les survivants préviennent la caisse de retraite du défunt. Pour un défunt retraité, un courrier doit parvenir aux caisses de retraite principale et complémentaires dans les 7 jours. Le versement de la pension sera interrompu, sachant que la mensualité du mois du décès reste acquise intégralement. Les survivants doivent donc informer à la fois l’employeur et les caisses de retraite afin de régulariser la situation administrative.
La caisse d’assurance maladie et les démarches
Lorsqu’un décès survient, il est essentiel de procéder à la notification de la caisse d’assurance maladie du défunt afin de régulariser la situation administrative et d’interrompre les versements en cours. Cette démarche administrative doit être effectuée selon des modalités précises : l’envoi d’un courrier recommandé, généralement dans un délai de cinq jours suivant les obsèques. Il est important de joindre à cette correspondance l’acte de décès officiel ainsi que l’ensemble des pièces justificatives requises par l’organisme concerné.
Les familles doivent savoir qu’il est inutile de tenter un contact téléphonique ou de se déplacer physiquement, car seule une demande écrite permet un traitement efficace du dossier. En respectant scrupuleusement ces délais et modalités imposées par les organismes de sécurité sociale, les proches facilitent considérablement la gestion administrative post-décès et évitent ainsi des complications ultérieures pour la famille ou les ayants droit concernés
Qui prévient le notaire en cas de décès ?
Les proches du défunt, notamment le conjoint survivant, les enfants ou les parents, sont chargés d’informer le notaire après les obsèques. Un exécuteur testamentaire ou les pompes funèbres mandatées peuvent également effectuer cette démarche.
Les héritiers doivent contacter un notaire pour ouvrir le dossier de succession et effectuer la déclaration de succession, une étape obligatoire dans les démarches décès.
La gestion de la succession avec le notaire
La première rencontre avec le notaire marque une étape majeure dans le règlement de la succession. Ce professionnel du droit analyse la situation familiale et patrimoniale complète du défunt. Son expertise garantit une transmission sereine du patrimoine.
Pour mener à bien sa mission, le notaire réunit les documents essentiels : acte de décès, livret de famille, contrat de mariage et testament éventuel. Son rôle consiste à établir l’acte de notoriété, document officiel identifiant les héritiers légitimes.
Le notaire prend en charge l’évaluation précise des biens mobiliers et immobiliers du défunt. À partir de ces éléments, il calcule les droits de succession et prépare leur règlement auprès de l’administration fiscale. Cette étape se déroule habituellement dans les six mois suivant le décès.
Les droits du conjoint survivant
Le droit au logement constitue une protection majeure pour le conjoint survivant. Durant l’année suivant le décès, il bénéficie gratuitement du logement familial et de son mobilier. Cette jouissance temporaire s’applique que le bien soit loué ou détenu en propriété.
Au-delà de cette première année, le conjoint peut exercer un droit viager d’habitation sur le logement. Cette protection lui permet d’y demeurer jusqu’à son propre décès, sauf disposition contraire dans un testament.
Le conjoint survivant dispose également de la possibilité de réclamer une pension de réversion. Cette aide financière représente une part de la retraite du défunt, calculée selon des critères précis d’âge et de ressources. La demande s’effectue auprès des caisses de retraite concernées.
Les démarches fiscales post-décès
La déclaration des revenus du défunt
La déclaration commune devient obligatoire pour les couples mariés ou pacsés du 1er janvier jusqu’à la date du décès. Le conjoint survivant remplit ensuite une déclaration individuelle pour ses revenus personnels jusqu’au 31 décembre.
Pour les célibataires, les héritiers déclarent les revenus perçus entre le 1er janvier et la date du décès. Une attention particulière concerne le prélèvement à la source : le décès doit être signalé dans les 60 jours sur l’espace fiscal en ligne pour ajuster le taux.
La déclaration reste possible sur internet avec les identifiants du défunt. Les revenus à mentionner comprennent salaires, pensions, revenus fonciers et placements financiers. Tous les montants perçus avant le décès doivent figurer sur la déclaration, même versés ultérieurement.
Les impôts locaux et taxes à régulariser
La taxe foncière reste due pour l’année entière du décès, même si celui-ci survient en début d’année. Cette charge fiscale devient une dette de succession, à répartir entre les héritiers selon leurs parts respectives dans l’héritage.
Les taxes d’ordures ménagères et autres contributions locales suivent la même logique. Le notaire intègre ces éléments dans le calcul global du passif successoral, permettant leur déduction de l’actif avant le partage entre héritiers.
Pour les biens en location, une attention particulière s’impose sur la répartition des charges locatives entre le propriétaire défunt et les locataires.
Les aides et prestations CAF après un décès
La CAF propose plusieurs dispositifs de soutien financier aux survivants, c’est-à-dire aux proches et membres de la famille touchés par un deuil. L’allocation forfaitaire suite au décès d’un enfant de moins de 25 ans s’élève à 2 300 euros pour les foyers aux revenus modestes et 1 153 euros au-delà.
Un travailleur social CAF guide les familles dans leurs démarches et peut débloquer une aide exceptionnelle pour couvrir les frais d’obsèques, de notaire ou de déménagement. Le montant varie de 500 à 800 euros en fonction du quotient familial du mois suivant le décès.
Quelles sont les démarches à faire pour une personne seule ?
La situation d’une personne vivant seule requiert une attention particulière lors des démarches post-décès. Les services sociaux municipaux représentent votre premier contact pour un accompagnement personnalisé dans vos formalités administratives.
Un rendez-vous avec l’Officier d’état civil permet d’établir rapidement la liste des organismes à contacter : Pôle emploi, Sécurité sociale et caisses de retraite. La question du logement mérite une vigilance accrue : prévenez le propriétaire ou le syndic de copropriété par courrier recommandé.
Pour les comptes bancaires sans cotitulaire survivant, leur blocage intervient dès la présentation de l’acte de décès. Pensez à demander le capital décès auprès des organismes concernés. La destination des cendres, en cas de crémation, doit être précisée par écrit aux autorités compétentes.
La pierre tombale est un élément central de la marbrerie funéraire, reflétant le respect et l’amour pour un être cher disparu. Les familles se demandent souvent quel est le coût moyen d’une pierre tombale. Le prix varie considérablement en fonction des matériaux utilisés, de la complexité du design et des gravures. En moyenne, les tarifs peuvent aller de quelques centaines à plusieurs milliers d’euros, surtout si l’on opte pour une pierre tombale en granit, réputée pour sa résistance et sa durabilité.
Le nettoyage d’une pierre tombale est une question fréquente parmi les familles. Il est important de maintenir le monument en bon état pour honorer la mémoire du défunt. Le nettoyage varie selon le type de pierre; le granit, par exemple, nécessite des soins particuliers pour préserver sa beauté naturelle et sa résistance aux intempéries.
Les délais d’installation d’une pierre tombale varient selon le type de sépulture choisi. Pour une inhumation en caveau, la mise en place peut s’effectuer rapidement une fois la construction achevée.
En revanche, une inhumation en pleine terre nécessite un temps d’attente de 6 à 18 mois. Cette période permet au sol de se stabiliser naturellement, garantissant la pérennité du monument funéraire.
La fabrication d’un monument en granit requiert entre 4 et 12 semaines selon le granit choisi. Un temps de séchage d’une à deux semaines s’avère indispensable avant la pose finale sur le caveau. La période hivernale ou les intempéries peuvent allonger ces délais, le marbrier s’assurant des conditions optimales pour une installation durable.
La décoration d’une pierre tombale est une façon pour les familles d’exprimer leur amour et leur souvenir. Les vases funéraires et jardinières en granit, disponibles dans différentes formes et tailles, permettent d’accueillir des compositions florales qui apportent douceur et harmonie au lieu de recueillement. Pour une touche plus contemporaine, l’ajout d’accessoires en acier, comme des lettres stylisées, des cœurs ou des arbres de vie, sublime le monument avec un style moderne et épuré. Les décorations funéraires peuvent également inclure des plaques personnalisées, des lanternes ou des galets décoratifs, chaque élément étant soigneusement choisi pour créer un espace de mémoire unique et significatif. Qu’il s’agisse de gravures, de sculptures ou d’autres ornements, chaque détail contribue à rendre le monument funéraire unique et personnel.
La gravure sur une pierre tombale est un moyen de personnaliser le monument avec des messages, des dates, ou des images symboliques. Le coût de ces gravures dépend de leur complexité et de la taille des inscriptions choisies. Les informations essentielles comme les dates de naissance et de décès sont généralement gravées sur la stèle, accompagnées d’un message personnel qui reflète la personnalité du défunt. Les familles peuvent choisir parmi différentes typographies et styles de gravure pour créer une composition harmonieuse sur la pierre tombale. Que ce soit sur la stèle principale ou sur des plaques complémentaires, chaque inscription est réalisée avec soin pour garantir sa lisibilité et sa durabilité dans le temps.
Pour acquérir un monument personnalisé, GPG Granit met à votre disposition son configurateur en ligne et son réseau de 1200 partenaires qualifiés. Cette solution vous permet de visualiser votre projet et d’obtenir rapidement un devis adapté à vos souhaits.
Le choix d’un professionnel local présente des avantages considérables : proximité géographique, suivi personnalisé et réactivité optimale pour répondre à vos questions. Un expert se déplace sur site pour prendre les mesures exactes et vérifier la conformité avec les règles du cimetière.
Notre réseau de partenaires assure une couverture nationale, garantissant un accompagnement de qualité partout en France, en Belgique et en Suisse. Les options de personnalisation sont nombreuses, permettant de créer un lieu de recueillement unique qui respecte les volontés du défunt.
